lng-fr.jpg  lng-en.jpg
Suivez-nous sur fb.png

Notice Légale

Le présent site est la propriété du EARL JEAN CLAUDE COURTAULT au capital de 326.850,69 EURO €, inscrit au registre du commerce et des sociétés de Auxerre, sous le numéro D 418 123 451, dont le siège social est situé au 1 Route de Montfort - 89800 LIGNORELLES - France.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Jean-Claude COURTAULT, en sa qualité de Gérant. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de EARL JEAN CLAUDE COURTAULT. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans son autorisation expresse et préalable. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EARL JEAN CLAUDE COURTAULT. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de EARL JEAN CLAUDE COURTAULT.

L'hébergement du site est assuré par la société SOLUXA.